Marque enregistrée - Marque en vigueur

YM
M. LE BOURDONNEC Yves-Marie

Numéro de dépôt :
4137725
Date de dépôt :
28/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2024
YM de LE BOURDONNEC Yves-Marie

Présentation de la marque YM

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2014 par monsieur LE BOURDONNEC Yves-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est monsieur LE BOURDONNEC Yves-Marie domicilié(e) 4 rue Maurice Bokanowski - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES domicilié(e) 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France.

La marque YM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YM arrivera à expiration en date du 28 novembre 2024.

LE BOURDONNEC Yves-Marie a également déposé les autres marques suivantes : Yves-Marie LE BOURDONNEC , LE BOURDONNEC , L'Atelier Carné


M. LE BOURDONNEC Yves-Marie - 4 rue Maurice Bokanowski - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France


CABINET ORES - 36 rue de St Pétersbourg - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Inscription le 21 août 2017 - Transmission totale de propriété n°706514 - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-08-21

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; viande maturée, viande affinée ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; plats cuisinés préparés ;

Services de vente, au détail ou en gros, y compris à distance, de produits de boucherie, charcuterie, produits de restauration ; services de conseil aux entreprises relatifs à l'exploitation de franchises ; prestations de conseils en gestion des affaires commerciales ; services de conseils dans l'établissement et la conduite d'un commerce de boucherie ;

Services d'éducation, formation, divertissement ; organisation et conduite de stages et de cours, de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; édition de livres, revues, journaux, périodiques et magazines ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services de restauration (alimentation), services de traiteur (alimentation), services de bars, cafétérias, services de cafés-restaurants ; services hôteliers.